Les bonnes pratiques de dix pôles de compétitivité étrangers. Cette étude réalisée par la société Algoé pour la DGCIS, a pour objet de contribuer à l’amélioration de la performance des pôles de compétitivité français par le recueil de bonnes pratiques au sein de dix pôles à l’étranger. Alors que les pôles de compétitivité français se caractérisent par leur relative jeunesse, ce travail d’analyse vise à apporter ce supplément d’expérience que certains pôles des pays étrangers sont à même de fournir, grâce à dix ou quinze années de fonctionnement. Cette comparaison aux meilleures pratiques de nos partenaires étrangers ayant mené des expériences remarquables, constitue une source d’enrichissement pour l’organisation et le fonctionnement des pôles français. Mai 2009. L’étude complète et sa synthèse

 La brochure de présentation des pôles de compétitivité en France.
Brochure réalisée par la direction générale de la Compétitivité, de l’Industrie et des Services (DGCIS), actualisée régulièrement. Elle présente la politique nationale des pôles de compétitivité, décrit les principaux soutiens publics en faveur des pôles ainsi qu’un certain nombre d’exemples de produits et services de demain lancés dans le cadre des pôles de compétitivité français.

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 Le prédiagnostic sur la propriété industrielle, un outil efficace promu par les pouvoirs publics. Le prédiagnostic sur la propriété industrielle a été créé pour évaluer les enjeux de propriété industrielle d’une entreprise et optimiser son potentiel d’innovation. Consulter la plaquette d’information diffusée par l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).

 Le recueil des bonnes pratiques de gouvernance des pôles de compétitivité. La vocation de ce recueil des bonnes pratiques de gouvernance est de favoriser l’échange de réflexions et de pratiques entre les pôles, en proposant des repères en termes de gouvernance. Il s’appuie sur l’étude d’un échantillon de dix pôles représentatifs de la grande diversité des pôles, compte tenu de leurs différences de positionnement, de taille, de degré de maturité et de contexte local. Janvier 2008. Consulter le recueil des bonnes pratiques de gouvernance des pôles.

 Le guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité. Le guide de la propriéte intellectuelle dans les pôles de compétitivité est un instrument juridique et pratique d’aide à la compréhension et à la maîtrise des problématiques de propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité. Janvier 2008. Consulter le guide de la propriété intellectuelle..

 Le régime fiscal des associations de gouvernance des pôles de compétitivité.. À la question posée : les associations de gouvernance des pôles de compétitivité sont-elles assujetties aux impôts commerciaux ?, la direction générale des impôts (DGI) a publié sa réponse dans le rescrit n°RES N°2007/52 (FE) publié le 11 décembre 2007 qui précise ainsi le régime fiscal des associations de gouvernance des pôles de compétitivité et en particulier les règles applicables en matière de TVA et de taxes sur les salaires. Décembre 2007. Consulter le rescrit n°RES N°2007/52 (FE).

 Vademecum des appuis au développement international des pôles. Les soutiens mis à la disposition des pôles peuvent appuyer toutes les phases de leur développement à l’international : connaissance de l’environnement, identification des partenaires potentiels, prise de contacts, coopération scientifique. Ce vademecum présente différents dispositifs disponibles. Novembre 2006. Consulter le vademecum.

 Cédérom
“Portail environnement”

Ce cédérom est publié par la direction générale des Entreprises (DGE), en partenariat avec le Ministère de l’Ecologie et du Développement durable, l’ADEME et Ubifrance. Il présente l’expertise et le savoir-faire technologiques français, à travers des approches thématique et transversale.

Disponible gratuitement auprès de Marie-Claude Simoni (marie-claude.simoni@industrie.gouv.fr)

 Brochure
“Les équipementiers agroalimentaires français, une excellence mondialement reconnue”

Brochure réalisée conjointement par la direction générale des Entreprises (DGE), Ubifrance, l’Agence française pour les investissements internationaux (AFII), l’Association pour le Développement des Echanges internationaux des Produits et Techniques Agro-alimentaires (ADEPTA) et le groupe OSEO.


 Version française (pdf, 3 ko)
 Version anglaise (pdf, 3 ko)

Brochure disponible gratuitement en s’adressant à Marie-Claude Simoni (marie-claude.simoni@industrie.gouv.fr)

 Brochure
“La France, au croisement de toutes les chimies !”

Brochure réalisée conjointement par le Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie / Direction Générale des Entreprises, Ubifrance, l’Agence Française pour les Investissements Internationaux (AFII), l’UIC organisation professionnelle rassemblant toutes les entreprises de la chimie.

 Version française (pdf, 2,2 ko)
 Version anglaise (pdf, 2,2 ko)

Brochure disponible gratuitement en s’adressant à Marie-Claude Simoni (marie-claude.simoni@industrie.gouv.fr)

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Page mise à jour le 8 février 2008